|
Objet du site
Le présent site diffuse de l'information non contractuelle sur la société avec le souci de décrire l'ensemble de ses activités.
Mise à jour
Compte tenu de l'activité de la société, certaines informations nouvelles ou annonces peuvent être obsolètes. La société ne peut garantir, bien qu'elle fasse les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le présent site.
Responsabilités
Le présent site peut fournir des liens vers d'autres sites appartenant à la société. Ces liens sont indépendants de ce présent site. La société n'édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d'autres sites. L'utilisateur de son côté reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Le visiteur s'engage par ailleurs à ne pas introduire, volontairement ou involontairement, de virus ou de fichier de quelque nature que ce soit perturbant l'activité du site. Ces actes délictueux entraîneraient des poursuites en justice.
Liberté de rectification
L'utilisateur est notamment informé, conformément à la loi du 6 janvier 1978, que les informations qu'il communique par ses réponses aux formulaires figurant sur le site sont nécessaires pour permettre le traitement de ses demandes et sont destinées à la Sarl Cosinux, responsable du traitement et de leur conservation, à des fins de gestion administrative. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l'exclusion des tiers hébergeant le site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion.
La société s'engage à prendre toute mesure raisonnable à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.
L'utilisateur dispose par ailleurs d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification portant sur l'ensemble de ses données personnelles en écrivant au Centre Service Client à l'adresse suivante :
SAS Gérard Cottais
44 Rue de Sainte Anne
56000 VANNES
La modification interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les dix jours suivant réception de la demande.
La Sarl Cosinux reconnaît avoir fait une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), préservant les données personnelles que ce site peut comporter. Numéro de déclaration : en cours.
Collecte d'informations statistiques et de navigation
La société informe l'utilisateur sur le fait que certaines informations le concernant, à caractère non personnel, mais relatives à sa navigation, pourront être enregistrées lors de sa connexion au serveur web (pages consultées, dates et heures de connexion, temps de navigation...). |
